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Tri par pertinence| Tri par date

• Charte des pratiques de pilotage en EPLE ( 27 août 2021)

  Informations officielles > Être enseignant dans le secondaire > Les instances du lycée >

  Le BO n°31 du 26 août 2021 présente la diversité de fonctions des EPLE Un EPLE est un établissement public local d’enseignement. Les collèges, les lycées et les établissements d’éducation spéciale sont des établissements publics locaux d’enseignement. afin de les identifier et les clarifier, dans un souci de priorisation et de régulation, ainsi que les dispositions normatives majeures à impact direct sur leur pilotage, leurs ses missions et leurs relations, tant avec les services académiques déconcentrés qu’avec les collectivités territoriales de rattachement.

• Organisation et fonctionnement des EPLE ( 14 décembre 2011)

  Informations officielles > Être enseignant dans le secondaire > Les instances du lycée >

• Protection du fonctionnaire : harcèlement moral au travail ( 30 novembre 2014)

  Informations officielles > Être enseignant dans le secondaire > Statuts >

  La loi a souhaité une meilleure prise en compte du harcèlement moral, et propose un dispositif de proximité, de prévention, d’alerte et de prise en charge de ce problème pour tous les agents de l’État en fonction dans des services éducatifs, qui est paru au BO n°10 du 8 mars 2007

• Composition du conseil d’administration des EPLE ( 22 novembre 2014)

  Informations officielles > Être enseignant dans le secondaire > Les instances du lycée >

  

  Le BO n°43 du 20 novembre 2014 publie le décret qui précise notamment les conditions de désignation des représentants des collectivités territoriales au conseil d’administration de l’établissement.

• Composition de la commission d’hygiène et de sécurité de l’EPLE ( 22 novembre 2014)

  Informations officielles > Être enseignant dans le secondaire > Les instances du lycée >

  

  Le BO n°43 du 20 novembre 2014 publie le décret qui prévoit un représentant - et non plus « le » représentant - de la collectivité territoriale de rattachement au sein de la commission d’hygiène et de sécurité des établissements publics locaux d’enseignement.

• Surveillance des élèves ( 17 décembre 2011)

  Informations officielles > Être enseignant dans le secondaire > Missions >

  La circulaire n°96-248 du 25 octobre 96 présente la mission de surveillance des élèves et les responsabilités qu’elle engage.

• Sorties et voyages scolaires ( 15 décembre 2011)

  Informations officielles > Être enseignant dans le secondaire > Missions >

  Le BO n°30 du 25 août 2011 présente les modalités d’organisation des sorties et voyages scolaires, ainsi que les responsabilités engagées.

• Le conseil d’administration ( 15 décembre 2011)

  Informations officielles > Être enseignant dans le secondaire > Les instances du lycée >

  Le Code de l’éducation définit la composition ; le fonctionnement et les compétence du conseil d’administration, instance décisive d’un EPLE Un EPLE est un établissement public local d’enseignement. Les collèges, les lycées et les établissements d’éducation spéciale sont des établissements publics locaux d’enseignement. .