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Philosophie

Charte de déontologie

Le BO n°15 du 12 avril 2012 publie la présente charte, qui s’applique à tous les agents publics qui interviennent dans la conception des sujets ou l’organisation des examens terminaux, ainsi qu’aux membres de jury. Le non-respect des principes qui y sont énoncés engage leur responsabilité.

Lire la Charte de déontologie concernant les examens nationaux.

Mise à jour : 15 juillet 2016