Le BO n°11 du 16 mars 2017 a pour objet de rappeler les règles relatives aux autorisations d’absence, de présenter les dispositifs d’organisation du remplacement à mettre en œuvre dans les premier et second degrés, de proposer des modalités d’information vers les parents d’élèves, et de définir des modalités d’accompagnement des enseignants en cas d’absences répétées.
Le décret n°99-823 du 17 septembre 1999 relatif à l’exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d’enseignement du second degré précise les modalités d’exercice des enseignants titulaires remplaçants.
Le BO n°31 du 1er septembre 2005 présente l’organisation du remplacement des personnels enseignants absents pour une durée inférieure ou égale à deux semaines.