Philosophie

Utilisation des livres, périodiques, et oeuvres musicales ou visuelles publiées pour illustrer des activités d’enseignement

samedi, 3 janvier 2015

http://philosophie.ac-amiens.fr/589-utilisation-des-livres-periodiques-et-oeuvres-musicales-ou.html

Le BO n°1 du 1er janvier 2015 présente le nouveau protocole d’accord sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche.

BO n°1 du 1er janvier 2015